RattachementSection 1 : Conditions d'utilisation des navires de plaisance
REGLEMENT GENERAL.
Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
Division 240 : Règles de sécurité applicables à la navigation de plaisance en mer sur des embarcations de longueur inférieure ou égale à 24 m
Chapitre 2 : Conditions d'utilisation
Section 1 : Conditions d'utilisation des navires de plaisance
IdentifiantLEGIARTI000038474419
Texte parentLEGITEXT000044189635
Référencearticle 240-2.02 de l'arrêté du 23 novembre 1987 (version du 13 mai 2019)Légifrance →
1. Dispositions générales
2. Les informations et les documents nautiques peuvent être rassemblés dans un ou plusieurs ouvrages ou support électronique consultables à tout moment.
3. Au-delà des caractéristiques techniques requises de la lampe torche qui peut - ou doit, selon les cas - être embarquée, il est recommandé que celle-ci soit flottante.
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.