Arrêté du 23 novembre 1987 · Article

Article 242-3.09

Article en vigueur depuis le 11 juillet 2008.

TexteArrêté du 23 novembre 1987
Rattachement
Chapitre 242-3 : Construction, compartimentage, assèchement.
  1. REGLEMENT GENERAL.
  2. Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
  3. Division 242 : Navires de plaisance de longueur de coque supérieure à 24 m et de jauge brute inférieure à 3000.
  4. Chapitre 242-3 : Construction, compartimentage, assèchement.
IdentifiantLEGIARTI000021450520
Texte parentLEGITEXT000044189635
Référencearticle 242-3.09 de l'arrêté du 23 novembre 1987 (version du 11 juillet 2008)Légifrance →

1. Surveillance générale du gréement

2. L'état du gréement est surveillé conformément à un calendrier de maintenance. Le calendrier inclut, en particulier, une surveillance régulière de tous les équipements utilisés pour travailler en sécurité en hauteur dans la mâture et sur le mât de beaupré.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000021450520, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.