RattachementNeuvième section : Prévention de la pollution.
REGLEMENT GENERAL.
Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
Division 244 : Navires de plaisance traditionnels.
Chapitre 244-2 : Exigences relatives à la construction et l'équipement.
Neuvième section : Prévention de la pollution.
IdentifiantLEGIARTI000021490080
Texte parentLEGITEXT000044189635
Référencearticle 244-2.39 de l'arrêté du 23 novembre 1987 (version du 24 avril 2009)Légifrance →
1. Rétention des hydrocarbures dans les locaux de machines
2. I. - Les locaux de machines des répliques neuves sont conçus de manière à contenir les fuites d'hydrocarbures liquides. A cette fin, ils sont munis de gattes de rétention, ou de leurs équivalents formés par les éléments de la structure, placés sous les sources de fuites d'hydrocarbures, en particulier les carters de machines à combustion interne, les filtres, les purges et robinets des capacités d'hydrocarbures.
3. II. - Les navires en bois comportent des dispositifs visant à empêcher l'absorption des hydrocarbures liquides par la structure.
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