1. Caractéristiques des moyens de repérage lumineux
2. I. - Un moyen de repérage lumineux peut être collectif ou individuel. Lors des navigations en solitaire, au moins un moyen de repérage individuel est exigé.
3. II. - Tout moyen de repérage lumineux collectif répond aux caractéristiques suivantes :
4. - s'il n'est pas installé de manière fixe à bord, comme par exemple dans le cas d'un projecteur de recherche, il doit pouvoir flotter dans l'eau douce ou salée ;
5. - s'il n'est pas installé de manière fixe à bord, il fonctionne après une immersion d'une heure à la pression équivalente d'un mètre de colonne d'eau ;
6. - ses matériaux constitutifs extérieurs résistent aux hydrocarbures et au milieu marin ;
7. - de nuit, il émet un rayonnement lumineux qui ne doit pas pouvoir être confondu avec une marque lumineuse de navire ou de balisage. Avec sa réserve d'énergie maximale, la source lumineuse doit pouvoir émettre un rayonnement visible sur tout l'horizon si elle n'est pas dirigée par une personne, et ce jusqu'à une distance théorique d'un demi-mille par temps clair.
8. III. - Tout moyen de repérage lumineux individuel répond aux caractéristiques suivantes :
9. - il possède l'ensemble des caractéristiques d'un moyen collectif ;
10. - il est soit assujetti à chaque équipement individuel de flottabilité, soit porté par chaque personne à bord.