Arrêté du 23 novembre 1987 · Article

Article 244-3.14

Article abrogé, en vigueur du 24 avril 2009 au 31 octobre 2024.

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TexteArrêté du 23 novembre 1987
Rattachement
Troisième section : Caractéristiques des matériels spécifiques.
  1. REGLEMENT GENERAL.
  2. Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
  3. Division 244 : Navires de plaisance traditionnels.
  4. Chapitre 244-3 : Conditions d'utilisation.
  5. Troisième section : Caractéristiques des matériels spécifiques.
IdentifiantLEGIARTI000021490172
Texte parentLEGITEXT000044189635
Référencearticle 244-3.14 de l'arrêté du 23 novembre 1987 (version du 24 avril 2009)Légifrance →

1. Caractéristiques des radeaux pneumatiques de sauvetage

2. Les radeaux et annexes pneumatiques de sauvetage à bord des navires de plaisance répondent aux dispositions pertinentes de la division 333.

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