1. Compartiments moteurs
2. I.-Tout moteur in-bord doit être installé dans un lieu fermé et isolé du local d'habitation et de manière à réduire au minimum les risques d'incendie ou de propagation des incendies ainsi que les risques dus aux émanations toxiques, à la chaleur, au bruit ou aux vibrations dans l'espace habitable.
3. Les pièces et accessoires du moteur qui demandent un contrôle et/ ou un entretien fréquent doivent être facilement accessibles.
4. II.-Dans le cas où les éléments de structure ne forment pas une gatte naturelle étanche et facile à nettoyer sous les machines, une gatte étanche en matériau approprié est installée sous le groupe moteur/ réducteur, les auxiliaires et les accessoires de manière à recueillir les égouttures d'hydrocarbures et empêcher leur dissémination à bord. Les rebords de cette gatte sont de hauteur suffisante pour éviter les débordements dans la cale lors des mouvements du navire.
5. III.-Lorsque installés, les matériaux isolants utilisés à l'intérieur des compartiments moteurs doivent :
6. -présenter une surface n'absorbant pas le carburant sur la face tournée vers le moteur, et
7. -être non propagateurs de flamme au sens de la norme ISO 3582 ou avoir un indice d'oxygène (OI) d'au moins 21 à une température ambiante de 60° C, conformément à la norme ISO 4589-3.
8. IV.-Les moteurs, le (s) réservoir (s) de carburant et les systèmes de tuyauterie associés doivent être d'une conception et d'une construction adéquate pour le service pour lesquels ils sont destinés. Ils doivent être installés et protégés de façon à réduire au minimum tout danger pour les personnes lors de déplacements normaux sur le navire, en tenant compte des pièces mobiles, surfaces chaudes et autres sources de danger.
9. V.-Des dispositifs sont installés pour isoler une source de carburant susceptible d'alimenter un incendie dans un compartiment moteur. Une vanne ou un robinet, dont la commande est située à l'extérieur du compartiment moteur. Tout moteur doit être muni d'un moyen fiable d'arrêt à distance situé à l'extérieur du compartiment moteur.
10. VI.-Les colliers de serrage sont en acier inoxydable ou en matériau équivalent en résistance à la traction et à la corrosion. Ils sont montés de manière à éviter un écrasement ou une coupure du raccord souple.
11. VII.-Les colliers de serrage des circuits de carburant et des décharges hors bordé sont systématiquement doublés.
12. VIII.-Les tuyautages flexibles transportant du carburant, lorsqu'ils sont installés dans un compartiment moteur ou tout autre local présentant des risques similaires, doivent répondre à la norme NF EN ISO 7840 ou toute autre norme jugée équivalente.
13. IX.-Les prises d'eau de refroidissement des moteurs sont munies de crépines ou de filtres.