RattachementSection 1 : Moteurs et compartiments moteurs
REGLEMENT GENERAL.
Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
Division 245 : Référentiel technique des navires et embarcations de plaisance exclus du marquage CE de longueur de coque inférieure ou égale à 24 mètres
Chapitre V : Exigences relatives aux équipements et à leur installation
Section 1 : Moteurs et compartiments moteurs
IdentifiantLEGIARTI000031120643
Texte parentLEGITEXT000044189635
Référencearticle 245-5.03 de l'arrêté du 23 novembre 1987 (version du 2 septembre 2015)Légifrance →
1. Carburants
2. I.-Les carburants utilisés sur les navires de plaisance visés par la présente division sont classés en deux groupes :
3. -essence : carburant hydrocarbure ou mélange d'hydrocarbures qui est liquide à la pression atmosphérique et qui est utilisé dans les moteurs à allumage par étincelle ;
4. -diesel : carburant hydrocarbure ou mélange d'hydrocarbures qui est liquide à la pression atmosphérique et qui est utilisé dans les moteurs à allumage par compression.
5. II.-L'essence est stockée dans des réservoirs qui ne constituent pas une partie de la coque et qui sont isolés des compartiments moteurs et des espaces réservés à la vie à bord.
6. III.-Le diesel peut être stocké soit dans des réservoirs indépendants, soit dans des doubles-fonds. Ils peuvent être placés dans le compartiment moteur. En cas d'utilisation des doubles-fonds pour le stockage du carburant, ceux-ci sont séparés des compartiments contenant de l'eau douce par une maille vide (cofferdam).
Aller plus loin
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