Arrêté du 23 novembre 1987 · Article

Article 322-4.02

Article en vigueur depuis le 27 mai 2000.

TexteArrêté du 23 novembre 1987
Rattachement
Chapitre 322-4 : Matériels d'extinction.
  1. REGLEMENT GENERAL.
  2. Livre III : Règles d'approbation des équipements marins
  3. Division 322 : Extinction de l'incendie hors division 311.
  4. Chapitre 322-4 : Matériels d'extinction.
IdentifiantLEGIARTI000021810592
Texte parentLEGITEXT000044189635
Référencearticle 322-4.02 de l'arrêté du 23 novembre 1987 (version du 27 mai 2000)Légifrance →

1. Robinets d'incendie

2. Les robinets d'incendie doivent être conformes à la norme NF J 41-605.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000021810592, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.