Arrêté du 23 novembre 1987 · Article

Article 341-2

Article en vigueur depuis le 27 juillet 2016.

TexteArrêté du 23 novembre 1987
Rattachement
Chapitre 1er : Règles générales
  1. REGLEMENT GENERAL.
  2. Livre III : Règles d'approbation des équipements marins
  3. Division 341 : Systèmes de visualisation des cartes électroniques
  4. Chapitre 1er : Règles générales
IdentifiantLEGIARTI000032937594
Texte parentLEGITEXT000044189635
Référencearticle 341-2 de l'arrêté du 23 novembre 1987 (version du 27 juillet 2016)Légifrance →

1. Objectif.

2. Les systèmes de visualisation des cartes électroniques et d'information ont pour principale fonction de contribuer à renforcer la sécurité de la navigation.

3. L'équipement doit permettre au navigateur d'effectuer de façon pratique et en temps voulu toutes les opérations :

4. - de planification et de surveillance de la route ;

5. - indiquer continuellement la position du navire.

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