1. LISTE DES PLANS ET DOCUMENTS À SOUMETTRE
2. À LA SOCIÉTÉ DE CLASSIFICATION RECONNUE
3. (article 230-2.08)
4. Plan d'ensemble montrant la position des ponts, des cloisons, des superstructures ou roufs, la ligne de charge au déplacement maximum, les échappées, les hublots, etc., et indiquant les données nécessaires pour le calcul du nombre d'armement.
5. Plan de coupe au maître indiquant les dimensions principales, le tirant d'eau minimum sur ballast, l'espacement des couples, la vitesse maximale prévue, les mentions de navigation et de service, les propriétés mécaniques des matériaux, les hauteurs de charge particulières sur les ponts et le double-fond.
6. Le détail de l'armement (poids des ancres, longueur et poids des chaînes).
7. Plan des cloisons transversales indiquant les ouvertures et leurs moyens de fermeture.
8. Plan de charpente avant et de charpente arrière.
9. Plan de structure générale.
10. Plan des panneaux d'écoutilles avec les charges à considérer.
11. La disposition des sabords de décharge sur le pont de franc-bord.
12. Plan d'épreuve des capacités avec la hauteur des dégagements d'air.
13. Plans et documents relatifs à la construction et à l'étanchéité de la timonerie.
14. Les plans et documents doivent être datés et porter la mention de leur origine.
15. Les renseignements exigés à deux ou plusieurs des rubriques ci-dessus peuvent être réunis sur un même document, sous réserve que la clarté et la lisibilité ne soient pas affectées par une telle disposition.