Article abrogé, en vigueur du 28 décembre 2020 au 29 mars 2023.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
1. DIAGRAMME - NETTOYAGE DES CITERNES A CARGAISON ET EVACUATION DES EAUX DE LAVAGE/DU BALLAST CONTENANT DES RESIDUS DE SUBSTANCES DES CATEGORIES X, Y ET Z
2. Additif non reproduit
3. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=NQqPU7DMgwwRwRT9xBDSz_By1QQlie5hFMPIrfS-51A=
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