Arrêté du 23 novembre 1987 · Article

Article Additif C

Article abrogé, en vigueur du 28 février 1988 au 29 mars 2023.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 23 novembre 1987
Rattachement
Appendices
  1. REGLEMENT GENERAL.
  2. Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
  3. Division 213 : Prévention de la pollution
  4. Chapitre 213-2 : Prévention de la pollution par les substances liquides nocives transportées en vrac
  5. Appendices
IdentifiantLEGIARTI000021113531
Texte parentLEGITEXT000044189635
Référencearticle Additif C de l'arrêté du 23 novembre 1987 (version du 28 février 1988)Légifrance →

1. METHODES DE VENTILATION

2. Le présent additif au Manuel doit décrire les méthodes de ventilation établies compte tenu de l'appendice 7 de l'Annexe II. Ces méthodes doivent comprendre des prescriptions spécifiques relatives à l'utilisation du système ou du matériel de ventilation des citernes à cargaison prévu à bord du navire en question et comporter notamment les indications suivantes :

3. 1 emplacements des orifices de ventilation à utiliser ;

4. 2 débit minimal ou vitesse minimale des ventilateurs ;

5. 3 méthodes de ventilation des circuits de cargaison, pompes, filtres, etc. ; et

6. 4 procédures à suivre pour vérifier que la citerne est sèche à la fin des opérations de ventilation.

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000021113531, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.