Arrêté du 23 novembre 1987 · Article

Article Annexe 210.A.1

Article en vigueur depuis le 12 juin 2013.

TexteArrêté du 23 novembre 1987
Rattachement
Division 210 : Jaugeage maritime
  1. REGLEMENT GENERAL.
  2. Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
  3. Division 210 : Jaugeage maritime
IdentifiantLEGIARTI000027537173
Texte parentLEGITEXT000044189635
Référencearticle Annexe 210.A.1 de l'arrêté du 23 novembre 1987 (version du 12 juin 2013)Légifrance →

1. Figures mentionnées à l'article 210.6

2. Vous pouvez consulter les figures dans le JO

3. n° 133 du 11/06/2013 texte numéro 17 à l'adresse suivante

4. http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20130611&numTexte=17&pageDebut=09675&pageFin=09698

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000027537173, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.