Textes › Arrêté du 23 novembre 1987 › Article Annexe 210.A.2 Arrêté du 23 novembre 1987 · Article
Article en vigueur depuis le 12 juin 2013.
Texte Arrêté du 23 novembre 1987
Rattachement Division 210 : Jaugeage maritime REGLEMENT GENERAL. Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires Division 210 : Jaugeage maritime Identifiant LEGIARTI000027537175
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Référence article Annexe 210.A.2 de l'arrêté du 23 novembre 1987 (version du 12 juin 2013)copier Légifrance → 1. Figures mentionnées à l'article 210.6, paragraphe 5
2. Dans les figures ci-après :
3. O = espace exclu ;
4. C = espace fermé ;
5. I = espace à considérer comme espace fermé ;
6. Les parties hachurées doivent être comprises dans les espaces fermés.
7. B = largeur du pont par le travers de l'ouverture.
8. Pour les navires ayant une gouttière arrondie, la largeur est mesurée comme l'indique la figure 11.
9. (5) (a) (i)
10. Vous pouvez consulter les figures dans le JO
11. n° 133 du 11/06/2013 texte numéro 17 à l'adresse suivante
12. http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20130611&numTexte=17&pageDebut=09675&pageFin=09698
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