Arrêté du 23 novembre 1987 · Article

Article Annexe 213-2-A.1

Article abrogé, en vigueur du 28 février 1988 au 29 mars 2023.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 23 novembre 1987
Rattachement
Appendices
  1. REGLEMENT GENERAL.
  2. Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
  3. Division 213 : Prévention de la pollution
  4. Chapitre 213-2 : Prévention de la pollution par les substances liquides nocives transportées en vrac
  5. Appendices
IdentifiantLEGIARTI000021113545
Texte parentLEGITEXT000044189635
Référencearticle Annexe 213-2-A.1 de l'arrêté du 23 novembre 1987 (version du 28 février 1988)Légifrance →

1. Exemple de document d'expédition facultatif pour les besoins de MARPOL Annexe II et du Recueil IBC

2. Annexe non reproduite

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000021113545, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.