RattachementChapitre 223 c-VII : Transport de marchandises dangereuses, transport de marchandises dangereuses en colis
REGLEMENT GENERAL.
Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
Division 223 : Navires à passagers effectuant des voyages nationaux.
Section 223 c : Navires à passagers et engins à passagers à grande vitesse effectuant une navigation exclusivement dans les zones portuaires
Chapitre 223 c-VII : Transport de marchandises dangereuses, transport de marchandises dangereuses en colis
IdentifiantLEGIARTI000034419582
Texte parentLEGITEXT000044189635
Référencearticle Annexe 223 A-1 de l'arrêté du 23 novembre 1987 (version du 7 avril 2017)Légifrance →
1. TRACES DES ZONES D'ETAT DE MER CORRESPONDANT AUX CLASSES DE NAVIGATION B, C, et D.
2. 1. Les tracés des zones d'états de mer ci-joints couvrent la zone Antilles-Guyane et la Réunion.
3. 2. Les cas de Mayotte et de Tahiti sont indiqués dans le tableau ci-dessous :
Tahiti
Liaison Papeete (Tahiti) - Afareaitu (Moorea)
Classe C
Mayotte
Liaison Dzaoudzi (Petite Terre) -
Mamoudzou (Grande -Terre)
Zone portuaire
Secteur
Période
estivale
Taille du fichier
(en ko)
Période annuelle
Taille du fichier
(en ko)
Légende
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(403)
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(403)
Guadeloupe
S O
-
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(1012)
Guyane
S O
-
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(630)
Martinique
S O
-
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(1100)
St Martin - Barthélemy
S O
-
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(879)
La Réunion
S O
-
consulter
(1208)
4. Les cartes ne sont pas reproduites.
Aller plus loin
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