Article abrogé, en vigueur du 29 décembre 2002 au 23 avril 2012.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 23 novembre 1987
RattachementTitre 4 : Dispositions diverses
REGLEMENT GENERAL.
Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
Division 226 : Navires de pêche de longueur égale ou supérieure à 12 mètres et inférieure à 24 mètres.
Chapitre 226-2 : Construction, étanchéité à l’eau, stabilité
Titre 4 : Dispositions diverses
IdentifiantLEGIARTI000021718243
Texte parentLEGITEXT000044189635
Référencearticle Annexe 226-2.A.4 de l'arrêté du 23 novembre 1987 (version du 29 décembre 2002)Légifrance →
1. APPENDICE I
2. 1. Tableau T1
ELEMENTS
FAÇADES AVANT
PAROIS LATERALES
FAÇADES ARRIERE
X/L ≤ 0,2
3,00
0,96
0,84
0,2 < x/L ≤ 0,5
2,75
0,88
0,55
0,5 < x/L ≤ 0,8
2,75
0,88
0,33
0,8 < x/L
3,75
1,20
0,3
3. x est la distance, exprimée en mètres, entre la perpendiculaire arrière et l'élément considéré.
4. 2. Tableau T2
ELEMENTS
FAÇADES AVANT
AUTRES
1er étage
2e étage
3e étage
r
1
0,6
0,32
1
5. Les étages sont comptés à partir du pont de travail. Le premier étage est l'étage situé sur le pont de travail.
6. 3. Tableau T3
b/a
c
1,00
8,30
1,10
8,95
1,20
9,55
1,30
10,10
1,40
10,55
1,50
10,95
1,60
11,30
1,70
11,60
1,80
11,85
1,90
12,10
2,00
12,30
2,25
12,70
2,50
13,00
2,75
13,20
3,00
13,35
3,75
13,50
4,00
13,60
> 5,00
13,70
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.