Arrêté du 23 novembre 1987 · Article

Article Annexe 233-10.A.1

Article en vigueur depuis le 28 février 1988.

TexteArrêté du 23 novembre 1987
Rattachement
Chapitre 233-10 : Conditions relatives au personnel.
  1. REGLEMENT GENERAL.
  2. Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
  3. Division 233 : Navires sous-marins.
  4. Partie III : Opérations.
  5. Chapitre 233-10 : Conditions relatives au personnel.
IdentifiantLEGIARTI000021365413
Texte parentLEGITEXT000044189635
Référencearticle Annexe 233-10.A.1 de l'arrêté du 23 novembre 1987 (version du 28 février 1988)Légifrance →

1. ORGANISATION OPERATIONNELLE

2. 1. Organisation générale - organigramme - hiérarchie des responsabilités

3. - organisation à terre,

4. - organisation à bord du support ou du navire d'accompagnement,

5. - organisation à bord du sous-marin.

6. 2. Définition de l'exploitation sur le site en fonction des réglementations locales et nationales et en liaison avec les autorités civiles et militaires

7. - zone de plongée,

8. - zone de transit.

9. 3. Connaissance des conditions climatiques et océaniques des zones de plongée et de transit

10. 4. Définition des moyens nécessaires à la mise en œuvre opérationnelle du sous-marin :

11. - infrastructure terrestre,

12. - infrastructure maritime.

13. 5. Définition de la disponibilité opérationnelle du sous-marin, du support et du navire d'accompagnement :

14. - dispositions relatives au personnel,

15. - dispositions relatives au matériel,

16. - dispositions relatives à la zone d'exploitation,

17. - dispositions relatives à la sécurité,

18. - dispositions relatives au contrôle du sous-marin.

19. 6. Contrôle de l'activité du sous-marin

20. - liaison permanente en surface et en plongée,

21. - localisation en plongée.

22. 7. Plan d'assistance et de sauvetage d'urgence

23. 8. Documentation opérationnelle.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000021365413, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.