RattachementChapitre 233-12 : Mise en oeuvre opérationnelle.
REGLEMENT GENERAL.
Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
Division 233 : Navires sous-marins.
Partie III : Opérations.
Chapitre 233-12 : Mise en oeuvre opérationnelle.
IdentifiantLEGIARTI000021365455
Texte parentLEGITEXT000044189635
Référencearticle Annexe 233-12.A.1 de l'arrêté du 23 novembre 1987 (version du 28 février 1988)Légifrance →
1. PREPARATION D'UNE OPERATION AVEC SOUS-MARIN
2. - Objet de la mission (ou activité)
3. - Lieu de l'opération
4. - Durée de la mission
5. - Définition des moyens
6. - Zone de plongée
7. • conditions en surface (météo, trafic...)
8. • conditions sur le fond (courant, température, salinité, bathymétrie, cartographie...)
9. - Zone de transit
10. - Disponibilité opérationnelle
11. • sous-marin
12. • support ou navire d'accompagnement
13. • outillages et consommables propres à l'opération
14. • équipements et consommables relatifs à la survie
15. - Procédures opérationnelles
16. - Consignes de sécurité
17. - Procédures d'urgence
18. - Contrôle de l'activité du sous-marin
19. - Plan d'assistance et de sauvetage d'urgence
20. - Réglementations nationale et locale
21. - Documentation.
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