RattachementChapitre 233-12 : Mise en oeuvre opérationnelle.
REGLEMENT GENERAL.
Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
Division 233 : Navires sous-marins.
Partie III : Opérations.
Chapitre 233-12 : Mise en oeuvre opérationnelle.
IdentifiantLEGIARTI000021365457
Texte parentLEGITEXT000044189635
Référencearticle Annexe 233-12.A.3 de l'arrêté du 23 novembre 1987 (version du 28 février 1988)Légifrance →
1. PROCEDURES OPERATIONNELLES DE MISE EN ŒUVRE DU SOUS-MARIN
2. 1. Définition des situations du sous-marin
3. - situation de surface,
4. - situation normale ou de service,
5. - situation anormale ou incidentelle,
6. - situation d'urgence ou de secours,
7. - situation de survie.
8. 2. Opérations de mise à l'eau et de récupération à partir de :
9. - d'un navire-support,
10. - d'un dock flottant,
11. - d'un quai,
12. - d'une plate-forme.
13. • cas du sous-marin à capacité hyperbare :
14. • procédure complémentaire liée aux opérations de clampage et de déclampage hyperbare.
15. 3. Définition de la plongée-type
16. 4. Procédures de navigation avec emploi des équipements d'aide à la navigation, des transmissions et détection :
17. - en surface,
18. - en plongée.
19. 5. Procédure de mise en œuvre de plongeurs dans le cas d'un sous-marin à capacité hyperbare notamment entrée et sortie du compartiment hyperbare.
20. 6. Procédures de contrôle du sous-marin en plongée et sécurité du plan d'eau.
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.