Arrêté du 23 novembre 1987 · Article

Article Annexe 333-2.A2

Article en vigueur depuis le 2 octobre 2013.

TexteArrêté du 23 novembre 1987
Rattachement
Chapitre 333-2 : Radeaux de survie des navires de plaisance.
  1. REGLEMENT GENERAL.
  2. Livre III : Règles d'approbation des équipements marins
  3. Division 333 : Engins collectifs de sauvetage.
  4. Chapitre 333-2 : Radeaux de survie des navires de plaisance.
IdentifiantLEGIARTI000028019978
Texte parentLEGITEXT000044189635
Référencearticle Annexe 333-2.A2 de l'arrêté du 23 novembre 1987 (version du 2 octobre 2013)Légifrance →

1. Illustration de l'article 333-2-12

2. Vous pouvez consulter le schéma dans le JO n° 228 du 01/10/2013 texte numéro 39 à l'adresse suivante :

3. http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20131001&numTexte=39&pageDebut=16293&pageFin=16298

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000028019978, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.