Arrêté du 23 novembre 1987 · Article

Article Annexe 333-3.A.1

Article en vigueur depuis le 27 mai 2000.

TexteArrêté du 23 novembre 1987

Rattachement

Chapitre 333-3 : Embarcations de sauvetage utilisées comme annexe (TENDERS) sur les navires à passagers

REGLEMENT GENERAL.
Livre III : Règles d'approbation des équipements marins
Division 333 : Engins collectifs de sauvetage.
Chapitre 333-3 : Embarcations de sauvetage utilisées comme annexe (TENDERS) sur les navires à passagers

IdentifiantLEGIARTI000021931920

Texte parentLEGITEXT000044189635

Référencearticle Annexe 333-3.A.1 de l'arrêté du 23 novembre 1987 (version du 27 mai 2000)Légifrance →

1. Certificat d'inspection d'une embarcation de sauvetage annexe

2. Lifeboat tender inspection certificate

3. (Annexe non reproduite)

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