Arrêté du 23 novembre 1987 · Article

Article Annexe 336-A.1

Article abrogé, en vigueur du 25 mai 2009 au 4 juillet 2012.

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TexteArrêté du 23 novembre 1987
Rattachement
Chapitre 336-2 : Procédure de certification.
  1. REGLEMENT GENERAL.
  2. Livre III : Règles d'approbation des équipements marins
  3. Division 336 : Certification des moteurs diesel marins au titre de la prévention de la pollution de l’atmosphère.
  4. Chapitre 336-2 : Procédure de certification.
IdentifiantLEGIARTI000021942235
Texte parentLEGITEXT000044189635
Référencearticle Annexe 336-A.1 de l'arrêté du 23 novembre 1987 (version du 25 mai 2009)Légifrance →

1. Modèle d'attestation de conformité au moteur type

2. Moteurs existants non certifiés

3. Lieu et date de la visite du moteur :

4. Nom du navire sur lequel est installé le moteur :

5. Renseignements généraux concernant le moteur visité :

6. Constructeur :

7. Type de moteur :

8. Cycle de combustion :

9. Numéro de série :

10. Identification du moteur type (ou parent) :

11. Cycle(s) d'essai (E2 / E3 / D2 / C1) :

12. Vitesse nominale (tr/min) :

13. Puissance nominale (kW) :

14. Nombre et disposition des cylindres :

15. Cylindrée totale (litre) :

16. Identification des éléments du moteur visité (n° figurant sur la plaque signalétique) :

17. Réfrigérant d'air de suralimentation :

18. Turbocompresseur :

19. Injecteur :

20. Pompe d'injection :

21. Régulateur :

22. Came d'injection :

23. Culasse :

24. Piston :

25. Autre (selon éléments figurant dans le dossier technique type) :

26. Réglage des paramètres du moteur visité :

27. Calage de l'avance à injection :

28. Pression d'ouverture des injecteurs :

29. Autre (selon paramètres figurant dans le dossier technique type) :

30. Je soussigné(e), [NOM PRENOM] ...,

31. agissant pour la société ...,

32. en qualité de ...,

33. atteste de l'exactitude des renseignements figurant dans ce document et atteste que le moteur visité est conforme / non-conforme (rayer la mention inexacte) au dossier technique du moteur type n° ...

34. Signature :

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000021942235, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.