Article abrogé, en vigueur du 25 mai 2009 au 4 juillet 2012.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 23 novembre 1987
RattachementChapitre 336-2 : Procédure de certification.
REGLEMENT GENERAL.
Livre III : Règles d'approbation des équipements marins
Division 336 : Certification des moteurs diesel marins au titre de la prévention de la pollution de l’atmosphère.
Chapitre 336-2 : Procédure de certification.
IdentifiantLEGIARTI000021942248
Texte parentLEGITEXT000044189635
Référencearticle Annexe 336-A.2 de l'arrêté du 23 novembre 1987 (version du 25 mai 2009)Légifrance →
1. Modèle de certificat international de prévention de la pollution de l'atmosphère par les moteurs (Certificat EIAPP)
2. (Modèle non reproduit)
3. Modèle de supplément au certificat international de prévention de la pollution de l'atmosphère par les moteurs (Fiche de Construction, Dossier Technique et Moyen de Vérification)
4. (Modèle non reproduit)
5. Certificat international de prévention de la pollution de l'atmosphère par les moteurs
6. (Formulaire non reproduit)
7. Fiche de construction, dossier technique et moyen de vérification
8. (Formulaire non reproduit)
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.