Arrêté du 23 novembre 1987 · Article

Article Appendice 213-1.I

Article abrogé, en vigueur du 28 février 1988 au 29 mars 2023.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 23 novembre 1987
Rattachement
Appendices
  1. REGLEMENT GENERAL.
  2. Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
  3. Division 213 : Prévention de la pollution
  4. Chapitre 213-1 : Prévention de la pollution par les hydrocarbures
  5. Appendices
IdentifiantLEGIARTI000021113219
Texte parentLEGITEXT000044189635
Référencearticle Appendice 213-1.I de l'arrêté du 23 novembre 1987 (version du 28 février 1988)Légifrance →

1. LISTE D'HYDROCARBURES (1)

Asphalte (bitume)

Bases pour carburants

Bases pour mélanges

Asphalte pour étanchéité

Bitume direct

Alkylats pour carburants

Réformats

Polymère pour essence

Hydrocarbures

Essences

Huile clarifiée

Pétrole brut

Mélanges contenant du pétrole brut

Gas oil moteur

Fuel-oil N° 4

Fuel-oil N° 5

Fuel-oil N° 6

Fuel léger

Fuel lourd N° 1

Fuel lourd N° 2

Fuel direct

Bitume routier

Huile pour transformateur

Produits à caractère aromatique

(à l'exclusion des huiles végétales)

Huile de graissage et huiles de base

Huile minérale

Huile moteur

Huile d'imprégnation

Huile à broches (spindle)

Huile turbine

Condensats

Carburant auto

Essence aviation

Fuel-oil N° 1 (Kerosine)

Fuel-oil N° 1-D

Fuel-oil N° 2

Fuel-oil N° 2-D

Pétrole lampant

Pétrole lampant désodorisé

Fuel domestique

Fuel domestique désodorisé

Gas oils atmosphériques

Carburéacteurs

Directs

Séparation flash

JP-1 (kerosine)

JP-3

JP-4

JP-5 (kerosine, heavy)

Turbo fuel

Pétrole

Essence minérale (White spirit)

Distillats paraffineux

Naphta

Gas-oil de craquage

Solvant léger

Solvant lourd

Coupe étroite

2. (1) La liste ci-dessus ne doit pas nécessairement être considérée comme exhaustive.

Aller plus loin

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