1. Modèle de Fiche de construction et d'équipement pour FPSO et FSU
2. Modèle non reproduit
Arrêté du 23 novembre 1987 · Article
Article Appendice 213-1.V
Article abrogé, en vigueur du 28 février 1988 au 29 mars 2023.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 23 novembre 1987
Rattachement
Annexes
- REGLEMENT GENERAL.
- Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
- Division 213 : Prévention de la pollution
- Chapitre 213-1 : Prévention de la pollution par les hydrocarbures
- Annexes
IdentifiantLEGIARTI000021245268
Texte parentLEGITEXT000044189635
Aller plus loin
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