Arrêté du 23 novembre 1987 · Article

Article sans numéro

Article en vigueur depuis le 15 mars 2010.

TexteArrêté du 23 novembre 1987
Rattachement
Chapitre 19 : Index des produits transportés en vrac.
  1. REGLEMENT GENERAL.
  2. Livre IV : Dispositions relatives à la cargaison
  3. Division 422 : Substances liquides dangereuses ou nocives et gaz liquéfiés transportes en vrac.
  4. Chapitre 19 : Index des produits transportés en vrac.
IdentifiantLEGIARTI000021973285
Texte parentLEGITEXT000044189635
RéférenceArticle sans numéro de l'arrêté du 23 novembre 1987 (version du 15 mars 2010)Légifrance →

1. 19.1 La première colonne de l'Index des produits transportés en vrac (ci-après dénommé l'"Index") donne le nom sous lequel le produit apparaît dans l'Index. Lorsque ce nom est indiqué en majuscules et en caractères gras, cela signifie qu'il est identique au nom du produit figurant dans le chapitre 17 ou le chapitre 18. La deuxième colonne indiquant le nom du produit pertinent est donc vide. Lorsque le nom sous lequel le produit apparaît dans l'Index est indiqué en minuscules et en caractères normaux, cela signifie qu'il s'agit d'un synonyme ; le nom du produit figurant dans le chapitre 17 ou le chapitre 18 sera alors indiqué dans la deuxième colonne. Le chapitre pertinent du présent Recueil apparaît dans la troisième colonne. La quatrième colonne donne le numéro ONU qui était attribué au produit, lorsque celui-ci était connu, jusqu'au mois de février 2001 (*).

2. 19.2 L'Index a été mis au point aux fins d'information uniquement. Aucun des noms sous lequel le produit apparaît dans l'Index indiqués en caractères normaux dans la première colonne ne devrait être utilisé en tant que Nom du produit dans le document d'expédition.

3. 19.3 Les préfixes faisant partie intégrante du nom sont indiqués en caractères ordinaires (romains) et entrent en ligne de compte dans l'établissement de la liste alphabétique. Ces préfixes comprennent les suivants :

4. Mono Di Tri Tétra Penta Iso Bis Néo Ortho Cyclo

5. 19.4 Les préfixes dont il n'est pas tenu compte pour l'établissement de la liste alphabétique sont indiqués en italique et comprennent les suivants :

6. n- (normal-)

7. sec- (secondaire-)

8. tert- (tertiaire-)

9. o- (ortho-)

10. m- (méta-)

11. p- (para-)

12. N-

13. O-

14. sym- (symétrique)

15. uns- (asymétrique)

16. di-

17. cis-

18. trans-

19. (E)-

20. (Z)-

21. alpha- (α)

22. bêta- (β)

23. gamma- (γ)

24. epsilon- (ε)

25. (*) Les raisons pour lesquelles cette décision a été prise sont indiquées au paragraphe 7.10 du document BLG 6/16.

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