RattachementAnnexe 213-2-A.1 : Exemple de document d'expédition facultatif pour les besoins de Marpol Annexe II et du recueil IBC
REGLEMENT GENERAL.
Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
Division 213 : Prévention de la pollution
Chapitre 213-2 : Prévention de la pollution par les substances liquides nocives transportées en vrac
Annexe 213-2-A.1 : Exemple de document d'expédition facultatif pour les besoins de Marpol Annexe II et du recueil IBC
IdentifiantLEGIARTI000047357758
Texte parentLEGITEXT000044189635
RéférenceArticle sans numéro de l'arrêté du 23 novembre 1987 (version du 29 mars 2023)Légifrance →
1. MODÈLE DE DOCUMENT D'EXPÉDITION FACULTATIF
2. (il est possible d'ajouter des colonnes ou de les modifier)
3. Aux fins de l'Annexe II de MARPOL et du Recueil IBC
Nom du navire :
Propriétaire / Exploitant :
Port d'attache :
Numéro OMI :
Numéro du voyage :
N° de la cargaison et/ou N° réf. du connaissement
Nom de la cargaison (suivant le connaissement)
Nom du produit (suivant le Recueil IBC)
Citerne(s)
Date de chargement (jj/mm/aaaa)
Port(s) de chargement
Port(s) de déchargement
4. Signature :
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