Arrêté du 23 novembre 1987 · Article

Article Table 1

Article en vigueur depuis le 28 février 1988.

TexteArrêté du 23 novembre 1987
Rattachement
Partie B : Mesures de protection contre l'incendie
  1. REGLEMENT GENERAL.
  2. Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
  3. Division 223 : Navires à passagers effectuant des voyages nationaux.
  4. Section 223 a-I : Navires à passagers de classe A, B, C et D d'une longueur égale ou supérieure à 24 mètres et engins à passagers à grande vitesse
  5. Chapitre 223 a-II-2 : Prévention de l’incendie, détection et extinction de l’incendie
  6. Partie B : Mesures de protection contre l'incendie
IdentifiantLEGIARTI000021338691
Texte parentLEGITEXT000044189635
Référencearticle Table 1 de l'arrêté du 23 novembre 1987 (version du 28 février 1988)Légifrance →

1. Cloisons qui ne constituent ni des limites de tranches verticales principales ni celles de zones horizontales

Locaux

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

(7)

(8)

(9)

(10)

(11)

(12)

(13)

(14)

Postes de sécurité

(1)

B-0a

A-0

A-0

A-0

A-0

A-60

A-60

A-60

A-0

A-0

A-60

A-60

A-60

A-60

Escaliers

(2)

A-0a

A-0

A-0

A-0

A-0

A-15

A-15

A-0c

A-0

A-15

A-30

A-15

A-30

Coursives

(3)

B-15

A-60

A-0

B-15

B-15

B-15

B-15

A-0

A-15

A-30

A-0

A-30

Postes d'évacuation et échappées extérieures

(4)

A-0

Ad-60b

Ad-60b

Ad-60b

Ad-0

A-0

A-60b

A-60b

A-60b

A-60b

Espaces de ponts découverts

(5)

-

A-0

A-0

A-0

A-0

A-0

A-0

A-0

A-0

A-0

Locaux d'habitation présentant un risque peu important d'incendie

(6)

B-0

B-0

B-0

C

A-0

A-0

A-30

A-0

A-30

Locaux d'habitation présentant un risque modéré d'incendie

(7)

B-0

B-0

C

A-0

A-15

A-60

A-15

A-60

Locaux d'habitation présentant un risque assez élevé d'incendie

(8)

B-0

C

A-0

A-30

A-60

A-15

A-60

Locaux sanitaires et autres locaux de même nature

(9)

C

A-0

A-0

A-0

A-0

A-0

Citernes, espaces vides et locaux de machines auxiliaires présentant peu ou pas de risques d'incendie

(10)

A-0a

A-0

A-0

A-0

A-0

Locaux de machines auxiliaires, espaces à cargaison, citernes d'hydrocarbures transportés en fret ou à d'autres fins et autres locaux de même nature présentant un risque modéré d'incendie

(11)

A-0a

A-0

A-0

A-15

Locaux de machines et cuisines principales

(12)

A-0a

A-0

A-60

Magasins, ateliers, offices, etc.

(13)

A-0a

A-0

Autres locaux où sont entreposés des liquides inflammables

(14)

A-30

Aller plus loin

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