Arrêté du 8 octobre 2021 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 16 octobre 2021.

TexteArrêté du 8 octobre 2021
RattachementChapitre Ier : Dispositions générales
IdentifiantLEGIARTI000044209614
Texte parentLEGITEXT000044209526
Référencearticle 2 de l'arrêté du 8 octobre 2021 (version du 16 octobre 2021)Légifrance →

1. Au sens du présent arrêté, on entend par :

2. - bovin : tout animal de l'une des espèces d'ongulés appartenant aux genres Bison, Bos (y compris les sous-genre Bos, Bibos, Novibos, Poephagus) et Bubalus (y compris le sous-genre Anoa) ainsi qu'un animal issu d'un croisement de ces espèces ;

3. - caprin : animal de l'une des espèces d'ongulés appartenant au genre Capra ainsi qu'un animal issu d'un croisement de ces espèces ;

4. - porcin : animal de l'espèce Sus domesticus ;

5. - camélidé : animal de l'une des espèces suivantes : Camelus ssp, Lama.ssp, Vicugna ;

6. - cervidé : animal de l'une des espèces suivantes : Alces, Axis-Hyelaphus, Blastocerus, Capreolus, Cervus, Dama, Elaphodus, Elaphurus, Hippocamelus, Hydropotes, Mazama, Megamuntiacus, Muntiacus, Odocoileus, Ozotoceros, Przewalskium, Pudu, Rangifer, Rucervus, Rusa.

7. - exploitation : tout établissement, toute construction ou, dans le cas d'une exploitation à ciel ouvert, tout lieu situé sur le territoire national, dans lequel des animaux visés au présent arrêté sont détenus, élevés ou entretenus ;

8. - troupeau : chaque groupe d'animaux de la même espèce, élevés aux mêmes fins dans une même exploitation ;

9. - troupeau d'engraissement : toute unité de production d'animaux destinés uniquement à la boucherie et élevés dans une même exploitation ;

10. - opérateur : toute personne physique ou morale ayant des animaux ou des produits sous sa responsabilité, y compris pour une durée limitée, mais à l'exclusion des détenteurs d'animaux de compagnie et des vétérinaires ;

11. - tuberculose : infection par les mycobactéries du complexe Mycobacterium tuberculosis suivantes : Mycobacterium bovis, Mycobacterium caprae et Mycobacterium tuberculosis ;

12. - espèce sensible à la tuberculose : tous les mammifères.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000044209614, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.