Article 1 LEGIARTI000044216784
A modifié :
- Arrêté du 25 janvier 2011 : art. 2
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 20 septembre 2021 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2011 portant création de la mention « hockey sur glace » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 16 octobre 2021
NatureArrêté
Signé le20 septembre 2021
Publié le16 octobre 2021
Articles11 articles en vigueur
NORSPOV2129063A
IdentifiantLEGITEXT000044216781
La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-51 et suivants, et A. 212-54 et suivants ;
Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;
Vu l'arrêté du 25 janvier 2011 portant création de la mention « hockey sur glace » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative du sport et de l'animation en date du 15 juin 2021,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000044216802
A créé :
- Arrêté du 25 janvier 2011
Divisions : Art. 2 bis
Article 3 LEGIARTI000044216786
A modifié :
- Arrêté du 25 janvier 2011 : art. 3
Article 4 LEGIARTI000044216788
A abrogé :
- Arrêté du 25 janvier 2011 : art. 4
Article 5 LEGIARTI000044216790
A modifié :
- Arrêté du 25 janvier 2011 : art. 5
Article 6 LEGIARTI000044216792
A modifié :
- Arrêté du 25 janvier 2011 : art. 6
Article 7 LEGIARTI000044216794
A modifié :
- Arrêté du 25 janvier 2011 : art. 7
Article 8 LEGIARTI000044216804
A modifié :
- Arrêté du 25 janvier 2011 : art. 8
Article 9 LEGIARTI000044216796
A créé :
- Arrêté du 25 janvier 2011
Divisions : Annexes ; Art. Annexe I ; Art. Annexe II ; Art. Annexe III
Article 10 LEGIARTI000044216798
1. I. - Les dispositions figurant aux articles 3, 5, 8 et à l'annexe III figurant à l'article 9 du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation qui seront ouvertes à compter de la date de publication du présent arrêté.
2. II. - Les dispositions figurant aux articles 2, 6, 7 et aux annexes I et II figurant à l'article 9 du présent arrêté s'appliquent à toute nouvelle demande d'habilitation déposée à compter de la date de publication du présent arrêté.
Article 11 LEGIARTI000044216800
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 20 septembre 2021.
Pour la ministre et par délégation :
L'adjointe au directeur des sports, cheffe de service, L. Vagnier
Textes cités liens · DILA2
Code du sport. (V)
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 16 octobre 2021).