Arrêté du 12 octobre 2021 · Article

Article 1

Article abrogé, en vigueur du 21 octobre 2021 au 28 mars 2026.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 12 octobre 2021
IdentifiantLEGIARTI000044224612
Texte parentLEGITEXT000044224608
Référencearticle 1 de l'arrêté du 12 octobre 2021 (version du 21 octobre 2021)Légifrance →

1. Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Barsac est homologué.

2. Le lien https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-496a5541-69d8-4bcf-88b0-6968f1204c18 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000044224612, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.