Arrêté du 16 septembre 2021 · Article

Article 15

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 16 septembre 2021
RattachementChapitre III : Organisation de la formation d'adaptation à l'emploi
IdentifiantLEGIARTI000044266788
Texte parentLEGITEXT000044266741
Référencearticle 15 de l'arrêté du 16 septembre 2021Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Sont abrogés les arrêtés suivants :

2. -l'arrêté du 8 août 2016 modifié fixant les règles d'organisation générale du stage et le contenu de l'année de formation des conseillers d'éducation populaire et de jeunesse stagiaires ; -l'arrêté du 8 août 2016 modifié fixant les règles d'organisation générale du stage et le contenu de l'année de formation des professeurs de sport stagiaires ; -l'arrêté du 8 août 2016 modifié fixant les règles d'organisation générale du stage et le contenu de l'année de formation des inspecteurs de la jeunesse et des sports stagiaires et titulaires ; -l'arrêté du 8 août 2016 modifié fixant les règles d'organisation générale du stage et le contenu de l'année de formation des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs stagiaires et titulaires.

Ce que cet article a modifié

A abrogé :

  • Arrêté du 8 août 2016 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13
    Divisions : Chapitre Ier : Organisation de la formation des inspecteurs de la jeunesse et des sports stagiaires ; Chapitre II : Organisation de la formation d'adaptation à l'emploi des inspecteurs de la jeunesse et des sports recrutés par voie de liste d'aptitude et des fonctionnaires détachés dans le corps ; Chapitre Ier : Organisation de la formation des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs stagiaires ; Chapitre II : Organisation de la formation d'adaptation à l'emploi des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs recrutés par voie de liste d'aptitude et des fonctionnaires détachés dans le corps

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000044266788, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.