1. ANNEXE I-MANIFESTATION AÉRIENNE AUTRE QU'UNE MANIFESTATION AÉRIENNE SOUMISE À AUTORISATION PRÉFECTORALE (MAA)
2. MAA. 100-Exigences essentielles
3. MAA. 200-Exigences additionnelles
4. ANNEXE II-SPECTACLE AÉRIEN PUBLIC (SAP)
5. Chapitre Ier-Généralités (GEN)
6. SAP. GEN. 100-Autorité préfectorale compétente
7. SAP. GEN. 105-Classification des spectacles aériens publics
8. SAP. GEN. 110-Organisateur
9. SAP. GEN. 115-Direction des vols
10. SAP. GEN. 120-Participation à un spectacle aérien public
11. Chapitre II-Exigences applicables aux autorités (AUT)
12. Section 1-Autorisation d'un spectacle aérien public
13. SAP. AUT. 100-Réception de la lettre d'intention
14. SAP. AUT. 105-Avis des autorités après réception de la lettre d'intention
15. SAP. AUT. 110-Réponse à la lettre d'intention
16. SAP. AUT. 115-Réception de la demande d'autorisation
17. SAP. AUT. 120-Avis des autorités après réception de la demande d'autorisation
18. SAP. AUT. 125-Arrêté préfectoral d'autorisation
19. SAP. AUT. 130-Notification de l'arrêté préfectoral d'autorisation
20. Section 2-Contrôle des spectacles aériens publics
21. SAP. AUT. 200-Contrôle
22. SAP. AUT. 205-Ordre d'interruption
23. SAP. AUT. 210-Surveillance
24. Chapitre III-Organisation des spectacles aériens publics (ORG)
25. SAP. ORG. 100-Généralités
26. SAP. ORG. 105-Organisation d'un spectacle aérien public
27. SAP. ORG. 110-Organisation d'un spectacle aérien public simple
28. SAP. ORG. 115-Caractéristiques des zones côté piste et côté ville
29. SAP. ORG. 120-Lettre d'intention
30. SAP. ORG. 125-Demande d'autorisation
31. Chapitre IV-Déroulement des spectacles aériens publics (OPS)
32. Section 1-Direction des vols
33. SAP. OPS. 100-Généralités
34. SAP. OPS. 105-Compétence du directeur des vols et du directeur des vols suppléant d'un spectacle aérien public
35. SAP. OPS. 110-Compétence du directeur des vols et du directeur des vols suppléant d'un spectacle aérien public simple
36. SAP. OPS. 115-Compétence du directeur des vols apprenti
37. SAP. OPS. 120-Cumul de fonctions
38. SAP. OPS. 125-Délégué militaire à la manifestation aérienne
39. SAP. OPS. 130-Directeur des vols militaire
40. SAP. OPS. 135-Engagement du directeur des vols
41. SAP. OPS. 140-Préparation du spectacle aérien public
42. SAP. OPS. 145-Autorité du directeur des vols
43. SAP. OPS. 150-Positionnement et moyens
44. SAP. OPS. 155-Compte-rendu
45. Section 2-Participation
46. SAP. OPS. 200-Formation théorique
47. SAP. OPS. 205-Expérience
48. SAP. OPS. 210-Fiche de participation et engagement du participant
49. SAP. OPS. 215-Conformité à l'autorité du directeur des vols
50. SAP. OPS. 220-Adéquation de l'emplacement du spectacle aérien public
51. SAP. OPS. 225-Conditions météorologiques
52. Section 3-Evolutions
53. SAP. OPS. 300-Restrictions de survol
54. SAP. OPS. 305-Distance du public
55. SAP. OPS. 310-Hauteurs minimales de vol
56. SAP. OPS. 315-Circulation en vol
57. SAP. OPS. 320-Evolution de parachutistes et parapentistes
58. Chapitre V-Démonstration de missions d'Etat (DME)
59. SAP. DME. 005-Champ d'application
60. SAP. DME. 100-Organisation
61. SAP. DME. 105-Participation
62. SAP. DME. 110-Déroulement
63. Appendice A-Ordre d'interruption d'un spectacle aérien public
64. Appendice B-Formation des directeurs des vols
65. Appendice C-Formation des pilotes et télépilotes de présentation
66. ANNEXE III-SPECTACLE AÉRIEN PUBLIC D'AÉRONEFS SANS ÉQUIPAGE À BORD (SAPA)
67. SAPA. GEN. 005-Champ d'application
68. Chapitre Ier-Généralités (GEN)
69. SAPA. GEN. 100-Autorité préfectorale compétente
70. SAPA. GEN. 105-Organisateur
71. SAPA. GEN. 110-Direction des vols
72. SAPA. GEN. 115-Participation
73. Chapitre II-Exigences applicables aux autorités (AUT)
74. Section 1-Autorisation d'un spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord
75. SAPA. AUT. 100-Réception de la demande d'autorisation
76. SAPA. AUT. 105-Avis des autorités après réception de la demande d'autorisation
77. SAPA. AUT. 110-Arrêté préfectoral d'autorisation
78. SAPA. AUT. 115-Notification de l'arrêté préfectoral d'autorisation
79. Section 2-Contrôle des spectacles aériens publics d'aéronefs sans équipage à bord
80. SAPA. AUT. 200-Contrôle
81. SAPA. AUT. 205-Ordre d'interruption
82. SAPA. AUT. 210-Surveillance
83. Chapitre III-Organisation des spectacles aériens publics d'aéronefs sans équipage à bord (ORG)
84. SAPA. ORG. 100-Généralités
85. SAPA. ORG. 105-Caractéristiques des zones côté piste et côté ville
86. SAPA. ORG. 110-Dispositions spécifiques à l'accueil d'aéronef (s) sans équipage à bord de catégorie B
87. SAPA. ORG. 115-Demande d'autorisation
88. Chapitre IV-Déroulement des spectacles aériens publics d'aéronefs sans équipage à bord (OPS)
89. Section 1-Direction des vols
90. SAPA. OPS. 100-Compétence du directeur des vols et du directeur des vols suppléant
91. SAPA. OPS. 105-Compétence du directeur des vols apprenti
92. SAPA. OPS. 110-Cumul de fonctions
93. SAPA. OPS. 115-Engagement du directeur des vols
94. SAPA. OPS. 120-Autorité du directeur des vols
95. SAPA. OPS. 125-Positionnement et moyens
96. SAPA. OPS. 130-Compte-rendu : participation d'aéronef (s) sans équipage à bord de catégorie B
97. Section 2-Participation
98. SAPA. OPS. 200-Formation théorique et expérience
99. SAPA. OPS. 205-Fiche de participation
100. SAPA. OPS. 210-Conformité à l'autorité du directeur des vols
101. SAPA. OPS. 215-Circulation dans la zone côté piste
102. SAPA. OPS. 220-Adéquation de l'emplacement du spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord
103. SAPA. OPS. 225-Conditions météorologiques
104. Section 3-Evolutions
105. SAPA. OPS. 300-Restrictions de survol
106. SAPA. OPS. 305-Distance du public
107. SAPA. OPS. 310-Avitaillement et mise en route
108. Chapitre V-Spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord en intérieur (INT)
109. SAPA. INT. 100-Autorisation d'un spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord en intérieur
110. SAPA. INT. 105-Organisateur
111. SAPA. INT. 110-Caractéristiques de la plateforme
112. SAPA. INT. 115-Direction des vols
113. SAPA. INT. 120-Participation
114. SAPA. INT. 125-Service d'ordre et de secours
115. Chapitre VI-Spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord évoluant sous autorisation d'exploitation (AE)
116. SAPA. AE. 100-Autorisation d'un spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord évoluant sous autorisation d'exploitation
117. SAPA. AE. 105-Organisateur
118. SAPA. AE. 110-Caractéristiques de la plateforme
119. SAPA. AE. 115-Participation
120. SAPA. AE. 120-Déroulement
121. Appendice A-Ordre d'interruption d'un spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord
122. Appendice B-Formation des directeurs des vols des spectacles aériens publics d'aéronefs sans équipage à bord
123. ANNEXE IV-SERVICE D'ORDRE ET DE SECOURS D'UNE MANIFESTATION AÉRIENNE SOUMISE À AUTORISATION PRÉFECTORALE (ORS)
124. ORS. 005-Champ d'application
125. ORS. 100-Généralités
126. ORS. 105-Organisation du service d'ordre : cas des manifestations aériennes sur aérodromes civils ou hors aérodrome
127. ORS. 110-Organisation du service d'ordre : cas des manifestations aériennes sur aérodromes militaires
128. ORS. 115-Organisation du service d'ordre sur les voies d'accès
129. ORS. 120-Service de secours