Arrêté du 29 novembre 2021 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 29 novembre 2021
IdentifiantLEGIARTI000044428247
Texte parentLEGITEXT000044428245
Référencearticle 1 de l'arrêté du 29 novembre 2021Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Au tableau 2.1 de l'annexe de l'arrêté du 17 août 2020 susvisé : 1° La ligne : «

2. Chef de la division « contrôle et audit des armées »

3. 1

4. 100

5. »

6. est remplacée par la ligne suivante : «

7. Officier général, directeur de l'audit interne des armées, directions et services

8. 1

9. 100

10. » ;

11. 2° La ligne : «

12. Adjoint au sous-chef d'état-major « plans et programmes » de l'état-major de l'armée de terre

13. 2

14. 80

15. »

16. est remplacée par les lignes suivantes : «

17. Chef de projet « plans et programmes » de l'état-major de l'armée de terre

18. 1

19. 80

20. Chef de projet « maintenance et soutien logistique » de l'état-major de l'armée de terre

21. 1

22. 80

23. » ;

24. 3° La ligne : «

25. Adjoint au sous-chef d'état-major « performance et synthèse » de l'état-major de l'armée de terre

26. 2

27. 80

28. »

29. est remplacée par les lignes suivantes : «

30. Chef de projet « synthèse et transformation » de l'état-major de l'armée de terre

31. 1

32. 80

33. Chef de projet « performance des soutiens » de l'état-major de l'armée de terre

34. 1

35. 80

36. » ;

37. 4° La ligne : «

38. Sous-directeur « performance-synthèse » (SCA)

39. 1

40. 80

41. »

42. est remplacée par la ligne suivante : «

43. Officier général « transformation opérationnelle » (SCA)

44. 1

45. 80

46. » ;

47. 5° La ligne : «

48. Officier général « haut encadrement militaire » de l'état-major des armées

49. 1

50. 80

51. »

52. est ajoutée.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 17 août 2020 : art. null

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000044428247, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.