Arrêté du 24 novembre 2021 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 24 novembre 2021
IdentifiantLEGIARTI000044466043
Texte parentLEGITEXT000044466029
Référencearticle 2 de l'arrêté du 24 novembre 2021Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Au « II.-Epreuve orale d'admission » de l'article 4 du même arrêté, le groupe de mots : « (durée totale : 35 minutes, dont 15 minutes de préparation et un entretien de 20 minutes ; » est remplacé par : « (durée totale : 45 minutes, dont 15 minutes de préparation et un entretien de 30 minutes ; ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 26 février 2014 : art. 4

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000044466043, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.