RéférenceAnnexe de l'arrêté du 13 décembre 2021 (version du 16 décembre 2021)Légifrance →
1. ANNEXE
2. LISTE DES ACTIVITÉS VISÉES À L'ARTICLE 1ER
3. Centres médico-psychologiques.
4. Centres d'accueil thérapeutique à temps partiel.
5. Autres centres de jour.
6. Hôpitaux de jour ou de nuit.
7. Centres médico-psycho-pédagogiques.
8. Postcure et autres centres d'hébergement.
9. Centres d'accueil et de crise.
10. Centres d'accueil et de traitement à durée brève.
11. Ateliers thérapeutiques.
12. Hospitalisation complète.
13. Missions spécifiques : toxicomanie, addictologie, tabacologie et prise en charge des exclus.
14. Médecine pénitentiaire.
15. Activités relevant des secteurs médicaux et médico-sociaux.
16. Autres missions dévolues à l'établissement par le schéma régional d'organisation sanitaire.
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.