1. Les données concernant l'historique des opérations de maintenance, y compris les échanges d'organes principaux tels que les essieux et les roues, et les réparations accidentelles, ainsi que les règles de maintenance utilisées au moment de la réalisation de chacune des opérations citées ci-dessus sont conservés pendant une période au moins égale à la durée de vie des organes et du cycle de maintenance.
Arrêté du 9 décembre 2021 · Article
Article 39
Article en vigueur depuis le 20 décembre 2021.
TexteArrêté du 9 décembre 2021
Rattachement
Section 3 : Véhicules
- Chapitre IV : Règles relatives aux éléments du système ferroviaire
- Section 3 : Véhicules
IdentifiantLEGIARTI000044533792
Texte parentLEGITEXT000044533697
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.
Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.