1. La documentation d'exploitation précise les tunnels dans lesquels le conducteur ne peut effectuer qu'un arrêt bref, sauf à causer une gêne respiratoire pour les personnes, ainsi que les règles d'exploitation spécifiques à mettre en œuvre dans ces ouvrages, notamment en cas d'évacuation.
Arrêté du 9 décembre 2021 · Article
Article 9
Article abrogé, en vigueur du 20 décembre 2021 au 1er avril 2026.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 9 décembre 2021
Rattachement
Section 2 : Documentation des entreprises ferroviaires et gestionnaires d'infrastructure
- Chapitre II : Information et documentation
- Section 2 : Documentation des entreprises ferroviaires et gestionnaires d'infrastructure
IdentifiantLEGIARTI000044533832
Texte parentLEGITEXT000044533697
Aller plus loin
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