Arrêté du 21 décembre 2021 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 21 décembre 2021
IdentifiantLEGIARTI000044549892
Texte parentLEGITEXT000044549884
Référencearticle 2 de l'arrêté du 21 décembre 2021Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le II de l'article 1er du même arrêté est ainsi modifié :

2. -les mots : « état-major de l'armée de l'air (EMAA) » sont remplacés par les mots : « état-major de l'armée de l'air et de l'espace » ; -les mots : « inspection de l'armée de l'air (IAA) » sont remplacés par les mots : « inspection de l'armée de l'air et de l'espace » ; -les mots : « centre d'expertise SN-NRBC (CE SN-NRBC) » sont remplacés par les mots : « équipe de marque SN-NRBC » ; -il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :

3. «-centre de formation des techniciens de la sécurité de l'armée de l'air (CFTSAA). »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 22 février 2019 : art. 1

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000044549892, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.