Décret n°2021-1761 du 22 décembre 2021 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteDécret n°2021-1761 du 22 décembre 2021
IdentifiantLEGIARTI000044618367
Texte parentLEGITEXT000044618361
Référencearticle 2 du décret n°2021-1761 du 22 décembre 2021Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le décret n° 2009-23 du 7 janvier 2009 susvisé est modifié comme suit : A l'article 1er, le tableau est remplacé par le tableau suivant : «

2. GRADE

3. ÉCHELON

4. INDICE BRUT

5. Caporal-chef

6. Echelon exceptionnel

7. 517

8. 12e échelon

9. 496

10. 11e échelon

11. 460

12. 10e échelon

13. 439

14. 9e échelon

15. 424

16. 8e échelon

17. 419

18. 7e échelon

19. 409

20. 6e échelon

21. 394

22. 5e échelon

23. 381

24. 4e échelon

25. 378

26. 3e échelon

27. 374

28. 2e échelon

29. 373

30. 1er échelon

31. 371

32. Caporal

33. 6e échelon

34. 400

35. 5e échelon

36. 379

37. 4e échelon

38. 374

39. 3e échelon

40. 373

41. 2e échelon

42. 371

43. 1er échelon

44. 370

45. Soldat

46. 6e échelon

47. 390

48. 5e échelon

49. 373

50. 4e échelon

51. 371

52. 3e échelon

53. 370

54. 2e échelon

55. 368

56. 1er échelon

57. 367

58. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Décret n°2009-23 du 7 janvier 2009 : art. 1

Aller plus loin

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