Texte publié au Journal officiel
1. Le décret n° 2021-1079 du 12 août 2021 susvisé est ainsi modifié : 1° Le tableau figurant au III de l'article 10 est remplacé par le tableau suivant : «
2. SITUATION DANS LE GRADE C1
3. SITUATION DANS LE GRADE C2
4. ANCIENNETÉ D'ÉCHELON conservée dans la limite de la durée d'échelon
5. 11e échelon
6. 9e échelon
7. Sans ancienneté
8. 10e échelon
9. 8e échelon
10. 1/2 de l'ancienneté acquise
11. 9e échelon
12. 7e échelon
13. 2/3 de l'ancienneté acquise
14. 8e échelon
15. 6e échelon
16. Sans ancienneté
17. 7e échelon
18. 5e échelon
19. Sans ancienneté
20. 6e échelon
21. 4e échelon
22. Sans ancienneté
23. 5e échelon
24. 3e échelon
25. Ancienneté acquise
26. 4e échelon
27. 2e échelon
28. Ancienneté acquise
29. 3e échelon
30. 2e échelon
31. Sans ancienneté
32. 2e échelon
33. 1er échelon
34. Ancienneté acquise
35. 1er échelon
36. 1er échelon
37. Sans ancienneté
38. » ; 2° Le tableau figurant à l'article 14 est remplacé par le tableau suivant : «
39. Grade et échelons
40. Durée
41. Brigadier-chef principal
42. Echelon spécial
43. 9e échelon
44. -
45. 8e échelon
46. 4 ans
47. 7e échelon
48. 3 ans
49. 6e échelon
50. 2 ans 6 mois
51. 5e échelon
52. 2 ans
53. 4e échelon
54. 2 ans
55. 3e échelon
56. 2 ans
57. 2e échelon
58. 2 ans
59. 1er échelon
60. 2 ans
61. » ; 3° Le tableau figurant à l'article 15 est remplacé par le tableau suivant : «
62. Echelons
63. Durée
64. Gardien-brigadier
65. 12e échelon
66. 11e échelon
67. 4 ans
68. 10e échelon
69. 3 ans
70. 9e échelon
71. 3 ans
72. 8e échelon
73. 2 ans
74. 7e échelon
75. 2 ans
76. 6e échelon
77. 1 an
78. 5e échelon
79. 1 an
80. 4e échelon
81. 1 an
82. 3e échelon
83. 1 an
84. 2e échelon
85. 1 an
86. 1er échelon
87. 1 an
88. » ; 4° A l'article 17, les mots : « justifiant, au 31 décembre de l'année au titre de laquelle le tableau d'avancement est établi, d'au moins un an d'ancienneté dans le 4e échelon » sont remplacés par les mots : « ayant, au 31 décembre de l'année au titre de laquelle le tableau d'avancement est établi, atteint le 6e échelon ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Décret n°2021-1079 du 12 août 2021 : art. 10, art. 14, art. 15, art. 17