Texte publié au Journal officiel
1. L'article 14 de l'arrêté du 1er juin 2021 susvisé est ainsi modifié :
2. 1° Le VI est ainsi modifié :
3. a) A la première phrase du 1°, après les mots : « dédié à la covid-19 » sont insérés les mots : « et AMI 3,6 pour un test réalisé sur prélèvement nasal dans les conditions prévues au 2° du I de l'article 29 quel que soit le lieu d'exercice » ;
4. b) Le même 1° est complété par les dispositions suivantes : « Ces actes ne se cumulent pas avec la majoration MIE ; » ;
5. c) A la première phrase du 3°, le mot : « et » est remplacé par le signe : «, » et après les mots : « à domicile » sont insérés les mots : « et C 1,36 pour un test réalisé sur prélèvement nasal dans les conditions prévues au 2° du I de l'article 29 quel que soit le lieu d'exercice. » ;
6. d) A la première phrase du 4°, le mot : « et » est remplacé par le signe : «, » et après les mots : « à la covid-19 » sont insérés les mots : « et AMK 5,3 pour un test réalisé sur prélèvement nasal dans les conditions prévues au 2° du I de l'article 29 quel que soit le lieu d'exercice. » ;
7. e) A la première phrase du premier alinéa du 5°, le mot : « et » est remplacé par le signe : «, » et après les mots : « à domicile » sont insérés les mots : « et C 1,36 pour un test réalisé sur prélèvement nasal dans les conditions prévues au 2° du I de l'article 29 quel que soit le lieu d'exercice. » ;
8. f) A la première phrase du deuxième alinéa du même 5°, après les mots : « à la covid-19 » sont insérés les mots : « et SF 4,1 pour un test réalisé sur prélèvement nasal dans les conditions prévues au 2° du I de l'article 29 quel que soit le lieu d'exercice. » ;
9. g) A la première phrase du 6°, après le tarif : « C 0,83 » sont insérés les mots : « ou C 0,5 pour un test réalisé sur prélèvement nasal dans les conditions prévues au 2° du I de l'article 29. » ;
10. 2° Au troisième alinéa du VII, le prix : « 4,20 euros » est remplacé par le prix : « 3,50 euros ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 1er juin 2021 : art. 14