Décret n°2021-1879 du 28 décembre 2021 · Article

Article 34

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteDécret n°2021-1879 du 28 décembre 2021
RattachementChapitre IV : Dispositions relatives au cadre d'emplois des infirmiers de sapeurs-pompiers professionnels
IdentifiantLEGIARTI000044854815
Texte parentLEGITEXT000044854711
Référencearticle 34 du décret n°2021-1879 du 28 décembre 2021Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau figurant à l'article 15 du même décret est remplacé par le tableau suivant : «

2. GRADE ET ÉCHELON

3. DURÉE DE L'ÉCHELON

4. Infirmier de sapeurs-pompiers professionnels hors classe

5. 11e échelon

6. -

7. 10e échelon

8. 4 ans

9. 9e échelon

10. 4 ans

11. 8e échelon

12. 3 ans

13. 7e échelon

14. 3 ans

15. 6e échelon

16. 2 ans 6 mois

17. 5e échelon

18. 2 ans

19. 4e échelon

20. 2 ans

21. 3e échelon

22. 2 ans

23. 2e échelon

24. 2 ans

25. 1er échelon

26. 1 an 6 mois

27. Infirmier de sapeur-pompier professionnel

28. 11e échelon

29. -

30. 10e échelon

31. 4 ans

32. 9e échelon

33. 4 ans

34. 8e échelon

35. 3 ans

36. 7e échelon

37. 3 ans

38. 6e échelon

39. 3 ans

40. 5e échelon

41. 2 ans 6 mois

42. 4e échelon

43. 2 ans

44. 3e échelon

45. 2 ans

46. 2e échelon

47. 1 an 6 mois

48. 1er échelon

49. 1 an

50. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Décret n°2016-1176 du 30 août 2016 : art. 15

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