Arrêté du 27 décembre 2021 · Article

Article 14

Article abrogation programmée, en vigueur du 1er janvier 2022 au 1er janvier 2025.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 27 décembre 2021

Rattachement

Chapitre Ier : Admission en première année de cycle préparatoire (articles 12 à 15)

Titre II : ADMISSION EN FORMATION D'INGÉNIEUR SPÉCIALITÉ HORTICULTURE OU SPÉCIALITÉ PAYSAGE DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES SCIENCES AGRONOMIQUES, AGROALIMENTAIRES, HORTICOLES ET DU PAYSAGE (INSTITUT AGRO RENNES-ANGERS) (ARTICLES 11 À 24)
Chapitre Ier : Admission en première année de cycle préparatoire (articles 12 à 15)

IdentifiantLEGIARTI000044889082

Texte parentLEGITEXT000044889034

Référencearticle 14 de l'arrêté du 27 décembre 2021 (version du 1er janvier 2022)Légifrance →

1. Pour être définitivement admis, les candidats doivent justifier de l'obtention du baccalauréat.

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