Arrêté du 27 décembre 2021 · Article

Article 18

Article abrogation programmée, en vigueur du 1er janvier 2022 au 1er janvier 2025.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 27 décembre 2021

Rattachement

Chapitre II : Admission en deuxième année de cycle préparatoire (articles 16 à 24)

Titre II : ADMISSION EN FORMATION D'INGÉNIEUR SPÉCIALITÉ HORTICULTURE OU SPÉCIALITÉ PAYSAGE DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES SCIENCES AGRONOMIQUES, AGROALIMENTAIRES, HORTICOLES ET DU PAYSAGE (INSTITUT AGRO RENNES-ANGERS) (ARTICLES 11 À 24)
Chapitre II : Admission en deuxième année de cycle préparatoire (articles 16 à 24)

IdentifiantLEGIARTI000044889090

Texte parentLEGITEXT000044889034

Référencearticle 18 de l'arrêté du 27 décembre 2021 (version du 1er janvier 2022)Légifrance →

1. Pour être définitivement admis, les candidats doivent satisfaire aux conditions prévues à l'article 9 du présent arrêté.

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