Arrêté du 27 décembre 2021 · Article

Article 5

Article abrogation programmée, en vigueur du 1er janvier 2022 au 1er janvier 2025.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 27 décembre 2021
Rattachement
Chapitre Ier : Admission en première année de cycle préparatoire (articles 2 à 6)
  1. Titre Ier : ADMISSION EN FORMATION D'INGÉNIEUR EN AGROALIMENTAIRE DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES SCIENCES AGRONOMIQUES, AGROALIMENTAIRES, HORTICOLES ET DU PAYSAGE (INSTITUT AGRO RENNES-ANGERS) ET DE L'ECOLE NATIONALE VETERINAIRE AGROALIMENTAIRE ET DE L'ALIMENTATION, NANTES-ATLANTIQUE (ONIRIS) (ARTICLES 1 À 10)
  2. Chapitre Ier : Admission en première année de cycle préparatoire (articles 2 à 6)
IdentifiantLEGIARTI000044889066
Texte parentLEGITEXT000044889034
Référencearticle 5 de l'arrêté du 27 décembre 2021 (version du 1er janvier 2022)Légifrance →

1. Pour être définitivement admis, les candidats doivent justifier de l'obtention du baccalauréat.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000044889066, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.