Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 23 décembre 2021
IdentifiantLEGIARTI000044910004
Texte parentLEGITEXT000044909993
Référencearticle 3 de l'arrêté du 23 décembre 2021Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'annexe I de l'arrêté du 4 avril 2006 susvisé, les mots « α m (1 Hz) », « α m (2 Hz) », « α m (4 Hz) » et « α m (8 Hz) » sont remplacés par respectivement par les mots « α m (1 kHz) », « α m (2 kHz) », « α m (4 kHz) » et « α m (8 kHz) ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 4 avril 2006 Divisions : Art. Annexe I
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.