Texte publié au Journal officiel
1. ANNEXE
2. CONTENU ÉNERGÉTIQUE massique (pouvoir calorifique inférieur, MJ/ kg)
3. CONTENU ÉNERGÉTIQUE volumique (pouvoir calorifique inférieur, MJ/ l)
4. CARBURANTS ISSUS DE LA BIOMASSE ET/ OU OPÉRATIONS DE TRANSFORMATION DE LA BIOMASSE
5. Biopropane
6. 46
7. 24
8. Huile végétale pure (huile provenant de plantes oléagineuses obtenue par pression, extraction ou procédés comparables, brute ou raffinée, mais sans modification chimique)
9. 37
10. 34
11. Biogazole-ester méthylique d'acide gras (ester méthylique produit à partir d'une huile provenant de la biomasse)
12. 37
13. 33
14. Biogazole-ester éthylique d'acide gras (ester éthylique produit à partir d'une huile provenant de la biomasse)
15. 38
16. 34
17. Biogaz purifié jusqu'à obtention d'une qualité équivalente à celle du gaz naturel
18. 50
19. -
20. Huile provenant de la biomasse hydrotraitée (ayant subi un traitement thermochimique à l'hydrogène), destinée à être utilisée en remplacement du gazole
21. 44
22. 34
23. Huile provenant de la biomasse hydrotraitée (ayant subi un traitement thermochimique à l'hydrogène), destinée à être utilisée en remplacement de l'essence
24. 45
25. 30
26. Huile provenant de la biomasse hydrotraitée (ayant subi un traitement thermochimique à l'hydrogène), destinée à être utilisée en remplacement du carburéacteur (filière HEFA et HC-HEFA-SPK)
27. 44
28. 34
29. Huile provenant de la biomasse hydrotraitée (ayant subi un traitement thermochimique à l'hydrogène), destinée à être utilisée en remplacement du gaz de pétrole liquéfié
30. 46
31. 24
32. Huile cotraitée (traitée dans une raffinerie en même temps que des combustibles ou carburants fossiles) provenant de la biomasse ou de la biomasse pyrolysée, destinée à être utilisée en remplacement du gazole
33. 43
34. 36
35. Huile cotraitée (traitée dans une raffinerie en même temps que des combustibles ou carburants fossiles) provenant de la biomasse ou de la biomasse pyrolysée, destinée à être utilisée en remplacement de l'essence
36. 44
37. 32
38. Huile cotraitée (traitée dans une raffinerie en même temps que des combustibles ou carburants fossiles) provenant de la biomasse ou de la biomasse pyrolysée, destinée à être utilisée en remplacement du carburéacteur
39. 43
40. 33
41. Huile cotraitée (traitée dans une raffinerie en même temps que des combustibles ou carburants fossiles) provenant de la biomasse ou de la biomasse pyrolysée, destinée à être utilisée en remplacement du gaz de pétrole liquéfié
42. 46
43. 23
44. CARBURANTS RENOUVELABLES POUVANT ÊTRE PRODUITS À PARTIR DE DIFFÉRENTES SOURCES RENOUVELABLES, Y COMPRIS DE LA BIOMASSE
45. Méthanol provenant de sources renouvelables
46. 20
47. 16
48. Éthanol provenant de sources renouvelables
49. 27
50. 21
51. Propanol provenant de sources renouvelables
52. 31
53. 25
54. Butanol provenant de sources renouvelables
55. 33
56. 27
57. Gazole filière Fischer-Tropsch (hydrocarbure synthétique ou mélange d'hydrocarbures synthétiques destiné à être utilisé en remplacement du gazole)
58. 44
59. 34
60. Essence filière Fischer-Tropsch (hydrocarbure synthétique ou mélange d'hydrocarbures synthétiques produit à partir de la biomasse, destiné à être utilisé en remplacement de l'essence)
61. 44
62. 33
63. Carburéacteur filière Fischer-Tropsch (hydrocarbure synthétique ou mélange d'hydrocarbures synthétiques produit à partir de sources renouvelables, destiné à être utilisé en remplacement du carburéacteur)
64. 44
65. 33
66. Carburéacteur filière hydro-thermolyse catalytique (hydrocarbure synthétique ou mélange d'hydrocarbures synthétiques produit à partir de la biomasse, destiné à être utilisé en remplacement du carburéacteur) (CHJ)
67. 44
68. 34
69. Carburéacteur filière « alcohol-to-jet » produit à partir d'éthanol ou d'isobutanol (hydrocarbure synthétique ou mélange d'hydrocarbures synthétiques produit à partir de la biomasse, destiné à être utilisé en remplacement du carburéacteur) (ATJ-SPK)
70. 44
71. 34
72. Carburéacteur filière « synthesized iso-paraffins » (hydrocarbure synthétique ou mélange d'hydrocarbures synthétiques produit à partir de la biomasse, destiné à être utilisé en remplacement du carburéacteur)
73. 44
74. 34
75. Gaz de pétrole liquéfié filière Fischer-Tropsch (hydrocarbure synthétique ou mélange d'hydrocarbures synthétiques, destiné à être utilisé en remplacement du gaz de pétrole liquéfié)
76. 46
77. 24
78. DME (diméthyléther)
79. 28
80. 19
81. Hydrogène provenant de sources renouvelables
82. 120
83. -
84. ETBE (éthyl-tertio-butyl-éther produit à partir d'éthanol)
85. 36 (dont 37 % issus de sources renouvelables)
86. 27 (dont 37 % issus de sources renouvelables)
87. MTBE (méthyl-tertio-butyl-éther produit à partir de méthanol)
88. 35 (dont 22 % issus de sources renouvelables)
89. 26 (dont 22 % issus de sources renouvelables)
90. TAEE (tertioamyléthyléther produit à partir d'éthanol)
91. 38 (dont 29 % issus de sources renouvelables)
92. 29 (dont 29 % issus de sources renouvelables)
93. TAME (tertioamylméthyléther produit à partir de méthanol)
94. 36 (dont 18 % issus de sources renouvelables)
95. 28 (dont 18 % issus de sources renouvelables)
96. THxEE (tertiohexyléthyléther produit à partir d'éthanol)
97. 38 (dont 25 % issus de sources renouvelables)
98. 30 (dont 25 % issus de sources renouvelables)
99. THxEE (tertiohexyléthyléther produit à partir d'éthanol)
100. 38 (dont 14 % issus de sources renouvelables)
101. 30 (dont 14 % issus de sources renouvelables)
102. CARBURANTS FOSSILES
103. Essence.-Supercarburant sans plomb
104. 43
105. 32
106. Gazole
107. 43
108. 36
109. Carburéacteur
110. 43
111. 34
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 2 mai 2012 : art. null