Arrêté du 20 décembre 2021 · Article

Article 14

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 20 décembre 2021
RattachementChapitre III : Dispositions diverses et finales
IdentifiantLEGIARTI000044970772
Texte parentLEGITEXT000044970751
Référencearticle 14 de l'arrêté du 20 décembre 2021Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Dans le tableau 178.-préparation et emploi des forces de l'annexe I de l'arrêté du 23 avril 2015 susvisé, la ligne : «

2. Service de santé des armées

3. Directeur de la médecine des forces Directeur des hôpitaux Directeur de la formation, de la recherche et de l'innovation Directeur des approvisionnements en produits de santé Directeur des systèmes d'information et du numérique

4. », est remplacée par la ligne : «

5. Service de santé des armées

6. Directeur de la médecine des forces Directeur des hôpitaux des armées Directeur de la formation, de la recherche et de l'innovation Directeur des approvisionnements en produits de santé des armées Directeur des systèmes d'information et du numérique en santé

7. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 23 avril 2015
    Divisions : Art. Annexe I

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000044970772, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.